Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIFFACLOR
Numéro de dépôt :
1716837
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001
Présentation de la marque DIFFACLOR
Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIFFACLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIFFACLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFACLOR est expirée depuis le 23 décembre 2001.
AQUALITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23